Vous êtes actuellement librement connecté au site Internet http://www.ryad-watier-maroc.com, ci-après dénommé le SITE. Ce SITE vous est proposé par : RYAD WATIER 16 rue Ceuta - 44000 ESSAOUIRA TEL/FAX : 00 212 (0) 44 47 62 04 MOBILE : 00 212 (0) 61 34 68 18 , ci-après dénommée le RYAD WATIER.

Le RYAD WATIER est légalement représentée par Jean Gabriel NUCCI.

Le SITE a pour objet de présenter les activités du RYAD WATIER. Il fait l’objet de mises à jour périodiques, ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution du RYAD WATIER et de ses activités, les présentations faites n’ont pas de caractère contractuel. Le RYAD WATIER ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature d’un contrat.

L’utilisation du SITE est soumise aux présentes conditions générales d’accès et d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France. Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à vous y reporter à chaque connexion sur le SITE.

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le SITE sont la propriété exclusive du RYAD WATIER, de la société ACID Création (www.acid-creation.com) : réalisateur et gestionnaire du SITE et la société Frontier Online (www.frontier.fr) : hébergeur du SITE.

L’ensemble du SITE relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur le SITE sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du SITE, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments, sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.

 Liens hypertextes
Le RYAD WATIER autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse de la page d’accueil uniquement : http://www.ryad-watier-maroc.com, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le SITE doit faire l’objet d’une information préalable au Webmaster du SITE, le RYAD WATIER se réservant le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ce lien.

 Dysfonctionnements
Le SITE est conçu pour présenter les meilleurs résultats quel que soit le navigateur utilisé. Le RYAD WATIER ne pourra être tenu pour responsable de tout mauvais fonctionnement et affichage ou dommages causés au système informatique du visiteur, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du SITE.

 Sites liés
Le RYAD WATIER peut vous proposer des liens vers d’autres sites Internet. Vous y accédez librement et vous quitterez alors le champ d’application des présentes conditions générales. La responsabilité du RYAD WATIER ne pourra pas être engagée au regard du contenu et du fonctionnement de ces sites tiers.

 Piratage et virus
La responsabilité du RYAD WATIER ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou dommages causés au système informatique du visiteur consécutifs au piratage de son site ou virus transportés à son insu ou à l’insu de ses partenaires techniques.

 Information sur les cookies
Il est rappelé qu’un « cookie » peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation du visiteur lors de la visite du SITE. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation. Il est précisé que tout internaute peut s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

 Traitement des données nominatives
Déclaration : En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du SITE fera l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Droit d’accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant directement à le RYAD WATIER ou au webmaster du SITE. Webmaster

Pour tout contact à propos du SITE : contact@ryad-watier-maroc.com